Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre l'eirl A.M.Eproduction, propriétaire du site, et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site.
Ces termes et conditions d’utilisation constituent un contrat légal entre vous et l'eirl A.M.Eproduction. Le simple fait, pour l'internaute de naviguer ou de passer commande, sur le site www.sevedegaia.fr implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente, dont le client reconnait avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site à la rubrique : Conditions générales de vente. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site sève de gaia.fr, à la date de la passation de votre commande. Veuillez vérifier celles-ci avant de commander. Vous recevez une fois le règlement effectué, un email, contenant les conditions générales de vente, en vigueur lors de l’achat. En vertu de l'article 293 B du CGI TVA non applicable. Nous ne prélevons donc pas, et n’affichons pas, la TVA. Les prix sont donc exprimés en euros net. Nos produits sont disponibles sur notre site internet, sève de gaia.fr, ou vous pouvez vous informer des caractéristiques de ceux-ci, ainsi que de leur disponibilité. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment notre offre. De plus les photos présentes sur le site sève de gaia.fr, ne sont pas contractuelles. Si les prix peuvent évoluer, ceux applicables sont ceux en vigueur lors de la passation de la commande. Les prix unitaires des produits s'entendent hors frais de port. Les ventes sur le site sève de gaia.fr, sont effectuées par L’eirl AMEproduction. L’eirl AMEproduction met à la disposition, ses produits sur le site internet, sève de gaia.fr, uniquement aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire à la validation d’une commande. L’eirl AMEproduction ne peut en aucun cas vérifié la capacité juridique de chaque client et ne peut être, en conséquence tenu responsable si celui-ci ne possède pas la capacité juridique nécessaire à la passation d’une commande. Les promotions ne sont valides que le temps ou elle sont affichées et proposées sur le site sevedegaia.fr. Les dates proposées, le sont à titre indicatif, et, peuvent faire l'objet, de modifications, à tout moment, et ce, sans préavis. Les commandes sont traitées par ordre d’arrivée et la livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande par le client. Nous ne sommes pas responsables si l'adresse indiquée par l'internaute n'est pas exacte.

Les précommandes sont ouvertes au  mois de Janvier et Février 2017.  Les paiements par carte bancaire sont débités immédiatement, ceux par chèque seront encaissés au plus tôt 10 jours avant l'expédition. Les livraisons, elles, ne s’effectuent que lorsque la sève est disponible, généralement début Mars, et, dans l'ordre d'enregistrement des commandes.


Après avoir pris connaissance de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations nécessaire au bon déroulement de la livraison sont compété par l’acheteur, celui-ci devra valider sa commande, pour finaliser la vente. A partir du moment où le client confirme sa commande en cliquant sur l’icône (confirmer votre commande), il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande et plus particulièrement, les présentes conditions générales de ventes, les prix, les volumes, les quantités ainsi que les délais de livraisons, des produits proposés à la vente et commandé par le client. En ce qui concerne les précommandes, si, celles-ci sont encaissées,

Vous recevrez, un premier email vous confirmant votre commande puis un deuxième email, vous confirmant l’expédition de votre commande.

Ces deux courriers électronique (email), vous serons expédiés sur l’adresse de messagerie que vous nous aurez notifié lors du processus de commande. En cas d’erreur de saisie de votre part, nous serions être tenu responsable du fait, que vous ne receviez pas ces courriers électroniques. L’expédition sera, dans la mesure du possible, (notamment suivant les quantités commandées dans la journée), effectué dès la réception du paiement, si celui-ci, est effectué par carte bancaire, huit jours ouvrés après le dépôt à la banque, si celui-ci est effectué par chèque.

L'internaute choisira le moyen de paiement mis à sa disposition pour régler sa commande.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de la commande par l'eirl A.M.Eproduction, via le site sève de gaia .fr et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. Le produit reste la propriété de l'eirl  A.M.Eproduction, jusqu'à l'encaissement intégral de celui-ci par l'eirl A.M.Eproduction.
Les moyens de paiement sont sécurisés. Vous pouvez choisir soit PayPal, soit le terminal de paiement de la banque BNP Paribas. Les données bancaires ne transitent pas par le site seve de gaia.fr, et nous n'y avons pas accès. Vous pouvez payer par chèque, dans ce cas, l'envoi ne se fera qu'à l'encaissement de celui-ci. Le traitement est donc plus long. Le délai moyen de vérification par la banque est de 3 à 8 jours ouvré. Une fois le chèque réceptionné, votre paiement sera donc effectif au bout de 8 jours, après le dépôt à la banque.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande d'un internaute pour qui, il existerait un litige relatif au paiement d'un de nos produits.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture momentanée ou définitive l'internaute sera averti dans les plus brefs délais de la situation et s'il a déjà réglé son achat, il sera le plus rapidement remboursé.

Les modifications de date ou de lieu de livraison, ne sont prises en compte que via le site internet, sève de gaia.fr, et sa rubrique contact. En aucun cas un sms, ou un accord verbale, ne saurait prévaloir une notification écrite par mail, seul élément pris en compte.
Lorsque la livraison de la commande se fait par la poste, le client doit la recevoir 48 heures (jours ouvrés) après son départ du site de conditionnement. Les commandes sont prises jusqu'au jeudi midi au plus tard. La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande par le client.
Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les contrats de produits périssables, le client ne saurait s’en prévaloir. Malgré tout, une modification ou une annulation de la part du client pourra être prise en compte dans la mesure ou le colis n'est pas encore en cours de préparation. En revanche, à partir du moment où le colis est remis au transporteur, aucune modification ou annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.

Nous ne sommes pas transporteur. Nous faisons appel à La Poste, qui est le service de livraison le plus fiable. Le délai est de 24H à 72H (jour ouvré), pour la France métropolitaine, plus 1 à 2 (jour ouvré) pour la Corse. Les dates de réceptions des colis est, sont elles aussi indicatives. Nous ne serions être tenu responsable ou encore être tenu à des indemnités de retard, si le colis venait à ne pas être livré le jour convenu.
Vous devez obligatoirement être âgé d'au moins 18 ans révolu, et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site www.sevedegaia.fr.
Aucune information ou donnée n'est collectée à votre insu. Vos coordonnées ne sont utilisées que pour le bon déroulement de la vente ou de la livraison. Vous pouvez avoir accès à ces données et en modifier le contenu quand vous le désirez par simple notification de votre part via la rubrique contact. Aucune de ces données ne sera cédée ou vendue à un tiers.